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Droit d'auteur.


Ici, vous pourrez retrouver tout ce que vous voudriez savoir concernant le droit d'auteur relatif au contenu interne et externe à la plateforme. Vous retrouverez également des informations concernant les lois qui s'appliquent sur ce dernier.

Veuillez noter que, à tout moment, vous pouvez envoyer une requête d'information à propos de ces informations ; en envoyant un email à cette adresse dpo.voyagestoique@gmail.com. Vous pouvez également nous contacter directement depuis notre formulaire de contact.

Droit d’auteur de contenu externe à la plateforme.

Pour tout contenu posté sur la plateforme, il est indispensable de mentionner le nom de l'auteur des visuels, textes, fichiers audios que vous exploitez.

Si des visuels ou pistes audio ont été générés par Intelligence Artificielle, cela doit également être mentionné.

Sanctions

Tout non-respect de cette clause entraînera des sanctions allant de la suppression du post à la clôture du compte utilisateur s'il y a récidive.

De plus, des sanctions définies par la loi peuvent s'appliquer.

Droit d'auteur de contenu interne à la plateforme.

La plateforme Voyage Stoïque respecte votre contenu.

Bien que tout contenu publié sur la plateforme revienne de droit au créateur dudit contenu, vous serez mentionné comme auteur des posts que vous rédigez.

Modalités suites à la clôture d'un compte

Lors de la clôture éventuelle de votre compte, tout le contenu que vous aurez produit pour la plateforme vous sera rendu, ainsi que sa propriété intellectuelle, et donc les droits d'auteur.

Vous pourrez alors en faire ce que vous voulez.

Notez cependant que le droit d'auteur s'applique toujours sur le contenu présent dans vos posts appartenant à d'autres créateurs. Il vous est toujours demandé de le respecter, et donc de mentionner les auteurs desdits contenus.

Sanctions

Tout non-respect de cette clause est susceptible d'entraîner des sanctions définies par la loi.

La plateforme Voyage Stoïque ne sera pas tenue responsable de vos agissements concernant la réutilisation de votre contenu suite à la clôture de votre compte.

Responsabilité de la plateforme.

Voyage Stoïque ne pourra pas être tenu responsable des sanctions éventuelles que vous pourriez subir en cas de non-respect de la loi relative au droit d'auteur sur la plateforme.